Lot principal
Définition simple
Quand un copropriétaire a plusieurs lots, par exemple un appartement plus une cave et un parking, l'appartement est le lot principal et le reste est rattaché. Si vous vendez seulement la cave, elle se détache et redevient un lot à part.
Avec Coprolib
La facturation Coprolib se fait par lot principal — les lots secondaires rattachés (caves, parkings, celliers du même propriétaire) sont inclus gratuitement. Pour une copro de 12 appartements avec 12 caves et 8 parkings, vous payez 12 lots, pas 32.
Définition juridique
Lot considéré comme prépondérant par rapport à des lots dits secondaires qui lui sont rattachés, sans que cette notion ne soit définie par la loi du 10 juillet 1965. Traditionnellement, un lot d'habitation, un commerce ou un bureau constitue le lot principal auquel peuvent être rattachés des lots secondaires (caves, parkings, celliers) lorsque ces derniers appartiennent au même propriétaire. Le rattachement n'est valable que tant que les lots ont un propriétaire commun : la vente séparée d'un lot secondaire le détache du principal. Tout copropriétaire possède au moins un lot principal. La notion sert principalement à des fins de facturation simplifiée et de calcul de certains coûts (abonnement Coprolib).